Conditions de souscription des contrats temporaire



Conditions d'adhésion assurance temporaire 100 % en ligne BALCIA


Les conducteurs acceptés pour l’assurance auto temporaire


Nous acceptons les personnes physique (propriétaire du véhicule uniquement) qui sont âgé 23 ans minimum jusqu'à 74 ans maximum.

Le contrat temporaire n’accepte pas de deuxième conducteur, il s’agit uniquement d’une conduite exclusive.

Concernant le permis de conduire celui-ci peut être français ou étranger valide sur le territoire français, le conducteur doit être titulaire du permis de conduire depuis au moins 2 ans.

Antécédents d'assurance


Nous acceptons les conducteurs n’ayant jamais été assurés et nous refusons les personnes ayant du malus donc un coefficient supérieur à un. Concernant les résiliations Cie et RAG nous acceptons pas les clients qui ont été résiliés par un précédent sinistres pour non paiement.

Les conducteurs refusés pour l’assurance auto temporaire


Nous n’acceptons pas les conducteurs âgé de moins de 23 ans et de plus de 74 ans. Le contrat temporaire n’accepte pas tout autre que le conducteur principal.

Concernant le permis de conduire nous n’acceptons pas les permis non valide sur le territoire français inférieur à deux ans.

Nous n’acceptons pas les personne n’ayant jamais été assurés ainsi que les personne du malus d’un coefficient inférieur à un.

Concernant les résiliations sur les 36 derniers mois nous n’acceptons pas les suspensions, retrait ou annulation du permis de conduire sur les 24 derniers mois, les résiliés compagnie sur les 36 derniers mois ainsi que les condamnation pénale pour infraction au code de la route et le conducteur inscrit au bureau central de tarification pour l’automobile (BCT) sur les 36 derniers mois.

Véhicules


Les véhicule acceptés pour l’assurance auto temporaire


Pour l’ancienneté, nous ne demandons aucun âge maximum.

Concernant le titulaire de la carte grise, le contrat temporaire accepte le souscripteur, le tiers physique uniquement sur présentation d’une attestation sur l’honneur ou d’un certificat de décès du propriétaire (attestation sur l’honneur de la part du propriétaire indiquant qu’il n’est pas titulaire du permis de conduire ou sous couvert d’une annulation de permis et qu’il ne conduira pas le véhicule durant la période couverte par l’assurance, OU présentation du certificats de décès du propriétaire du véhicule).

Concernant la valeur actuelle nous acceptons les véhicules inférieur à 70 000 euros. le contrat temporaire accepte les véhicules particuliers ou utilitaire moins de 3.5 tonnes, d’une puissance fiscale inférieur à 23 cv.

La liste non exhaustive des cas les plus récurrents de souscription d’une garantie auto temporaire d’un séjour à l’étranger, de déplacement temporaire, du véhicules en transit France/étranger (uniquement si le véhicules immatricule en France), d’un véhicule acheté aux enchères ou même à un négociant automobile ou à un particulier, si le véhicule est immobilisé par la police, par la fourrière ou même destiné à l’exportation.

Le contrat auto temporaire accepte l’immatriculation française ainsi que étrangères (y compris les plaques provisoires WW) Concernant l’usage nous acceptons la vie privée, la vie privée plus les trajets travails ainsi que l’import /exports, sortie de fourrières, salle des ventes et transits.

Les véhicules refusés pour l’assurance auto temporaire


Nous n’acceptons pas les véhicules dont la carte grise est barrée de plus d’un mois (sauf si présentation du justificatif d’achat du véhicule auprès d'un professionnel).

Concernant la valeur actuelle nous n’acceptons pas les véhicules d’une valeur supérieur à 70 000 euros, un véhicules particulier ou utilitaire supérieur à 3.5 tonnes, d’une puissance fiscale supérieur à 23 cv, un véhicule appartenant aux collectivités territoriales ou départementales, aux hôpitaux, aux ambassades, un véhicules de locations, chantiers ou tracteurs, remorques/semi-remorques citernes, un véhicules sans permis ou non immatriculé ainsi que les véhicules de marques suivantes et quel que soit leur valeur actuelle ou leur puissance fiscale comme ASTON MARTIN, BENTLEY, CADILLAC, FERRARI, HUMMER, LAMBROGHINI, LOTUS, MASERATI, MAC LAREN, MORGAN, OLDSMOBILE, PGO, PLYMOUTH, PONTIAC, PORSHE, ROLLS ROYCE.

Nous n’acceptons pas les plaques garage immatriculées W. Pour l’usage la vie privée et professionnel, tout déplacements, les véhicules destinés aux activités comme taxis, TPV , TPM, VRP, auto-écoles, ambulances et vente ambulante, transport d’explosifs, de gaz ou tout liquide inflammable ainsi que les ambulances dans le cadre de l’utilisation professionnelle.

Règles de tarification


Critères tarifant


La durée de garantie choisie et la puissance du véhicules sont les critères tarifant.

Formule de garanties


Les garanties de base dont la responsabilité civile et la défense Pénale et Recours Suite à un accident.

Plafonds de garanties


La responsabilité Civile de dommages corporels et dommages matériels causés et immatériels consécutifs à un dommage matériel et/ou corporel garanti pour un montant maximum en France illimités 1 120 000 euros par sinistres et à l’étranger une somme minimum du pays du lieux ou s’est produits le sinistres et sans franchise autant pour la France que pour l’étranger.

Concernant la défense pénales et recours suite à un accidents pour un montant de 2500 euros maximum par sinistres sur la France et l’étranger et d’une franchise de 400 euros (seuil d’intervention).

Durée de garanties


Le contrat temporaire propose au choix de 1 à 10 jour, 15, 21, 30, 45, 60 ou 90 jours un minimum de 30 minutes doit séparer le paiement de la police d’assurance à son entrée en vigueur et aucunes possibilités de changer de véhicule pendant le contrat.

Clauses applicables


Clause conduite exclusive


Le souscripteur s’engage à ce que le véhicule assuré ne soit exclusivement conduit que par le conducteur principal désigné. Si, lors de la survenance d’un sinistre, le conducteur n’est pas le conducteur principal désigné, il sera fait application d’une franchisse de 3000 euros.

Clause usage


Le véhicule est utilisé EXCLUSIVEMENT pour les déplacements privés, le trajet entre le domicile et le lieu de travail. Sont exclus les déplacements professionnels tels : les visites régulières de clientèle, d’agences, de dépôts, de succursales ou de chantiers.

Process de souscription


Souscription


Souscription en ligne, règlement de la totalité de la cotisation au comptant lors de la souscription, prise de garantie au minimum 30 minute après règlement de la cotisation et aucune annulation, ni de résiliation, ni de remboursements à compter de la date d’effet.

Pièces à fournir


Les pièces à fournir sont les Consitions particulières contrat signées la carte grise et le permis de conduire (recto-verso).


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